Application

1. Pour toutes nos livraisons et la performance ainsi que pour tous les contrats conclus avec nous, les conditions de vente suivantes et les conditions de livraison sont décisives exclusif. Des opposant ou de nos conditions de vente et conditions de livraison les conditions divergentes de l'acheteur que nous reconnaissons non explicitement par écrit, n'ont aucune validité pour nous bien que nous les contredisions non explicitement. Des commandes sont premières par notre confirmation de commande obligatoires. Des modifications et compléments ainsi que conventions orales et téléphoniques sont à convenir par écrit pour des fins de preuve. Toutes les offres sont sans engagement autant qu'ils ne soient pas qualifiés des offres de fête.

2. Ces conditions sont valables aux relations d'affaires continuelles aussi pour les futurs commerces auxquels explicitement sur eux l'enveloppe n'est pas prise, s'ils se sont avancés au client à une commande ancienne confirmée par nous.

3. Si les dispositions séparées sont inefficaces ou devenir, les conditions de reste ne sont pas par cela touchées.

Délai de livraison

Le délai de livraison indique par le vendeur est respectées dans la mesure de possible, mais n’est pas contraignant.

Des événements du pouvoir plus haut nous autorisent remettre la Livraison à la durée de l'obstacle et d'un temps d'élan conforme. Sont assimilés à des cas de force majeure les grèves, lock-out, guerres, émeutes, perturbations de l'exploitation, pénuries de matières premières, épidémies, etc. qui nous empêchent, nous ou l'un de nos producteurs/fournisseurs, de livrer à temps malgré des efforts raisonnables Les demandes d'indemnité quelconques au dépassement sont refusées explicitement.

Prix CHF

Les prix en CHF, plus un éventuel supplément de renchérissement, s'entendent pour des livraisons EXW Thoune, sans emballage, sans TVA.

Prix EUR/USD

Les prix en EUR/USD, plus un éventuel supplément de renchérissement, s'entendent pour les livraisons dans l'Union européenne ou à l'étranger convenu. EXW Thoune, non emballé, dédouané CH, sans TVA.

Expédition et frais d'expédition

Les colis jusqu'à 30 kg sont envoyés dans la mesure du possible par la poste suisse ou par DPD (étranger). Les colis de plus de 30 kg sont envoyés par transporteur EXW Thoune.

L'envoi n'est pas assuré et se fait aux risques et périls du destinataire. En l'absence de consignes d'expédition particulières, le choix de l'entreprise de transport nous appartient, à l'exclusion de toute responsabilité. Les frais d'expédition sont calculés en fonction des dépenses et facturés au destinataire. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les livraisons endommagées ou perdues.

Expédition à l'étranger

Le décompte de la TVA est effectué directement par le transporteur au client. Celui-ci peut éventuellement comporter des frais de traitement supplémentaires sur lesquels nous n'avons aucune influence.

Transfert des profits et des risques

Les profits et les risques sont transférés au client au moment du départ de la livraison de 3600 Thoune, même si la livraison est effectuée franco.

Condition de paiement

Les paiements doivent être effectués dans la monnaie convenue (CHF/EUR/USD), exclusivement à notre intention, dans les 20 jours à compter de la date de la facture (date d'échéance), sans déduction (ou selon ce qui a été convenu), sur un compte bancaire que nous aurons désigné. En cas de retard de paiement, des intérêts moratoires de 8% sont convenus et sont dus sans mise en demeure séparée.

Garantie

Nous garantissons pour l’exécution exacte, solide et efficace de nos produits. Pour les pièces incorrectes démontrable surchargées des défauts de matériel ou de production, nous faisons le dédommagement gratuit. Des défauts doivent nous être annoncés au cours de 8 jours après la date de certificat de livraison. Pour les dommages, qui naissent par l'usure naturelle, le traitement incorrect ou la revendication excessive des produits, nous ne prenons en charge aucune obligation d'indemniser. Les exigences continuant pour les dommages éventuels ne sont pas reconnues.

Réservé de propriété

La marchandise livrée reste la propriöté de entreprise ST - SCHWERI, Thoune, jusqu’à son paiment complet.

Domicile de tribunal: CH-3600 Thoune

Les présentes conditions[...] de vente et de livraison sont régies par le droit suisse.

01/2021